Elegie45
Portrait de cgelitti
Bonjour,

J?ai été victime d?un accident de trajet (reconnu en accident de travail par la Sécu) en mars 2007. Grâce à toutes les info que j?ai pu glaner sur ce forum (merci tout particulièrement à Franceline et à Fleur), j?ai réussi à repousser la date de consolidation initialement prévue au 31 janv 2009 et surtout à éviter le licenciement pour inaptitude à cette époque. Pour résumer la situation, j?ai un genou accidenté (chondropathie rotulienne avec syndrome fémoro patellaire) qu?aucun médecin ni chirurgien ni rhumatologue n?est capable de soigner. J?ai été suivie par le centre anti-douleur qui m?a bien aidée. A présent, je marche toujours avec une canne et je n?arrive pas à descendre les escaliers. Malgré toutes ces difficultés, en septembre 2009 soit après 2,5 ans d?absence, j?ai repris mon activité en mi-temps thérapeutique. Et bien sûr, en premier lieu la Sécu a refusé d?indemniser ce mi-temps en AT. J?ai donc demandé à ma médecine du travail et à mon médecin traitant de demander au médecin conseil de la SS de revoir sa décision. J?ai donc été convoquée pour la Nième fois par le médecin conseil de la SS ! Suite à cette dernière convocation datant de fin nov 2009, il décide de me consolider avec séquelles et IPP 12% à la fin du mi-temps thérapeutique (soit au 21 déc 2009). Sachant que je suis incapable de reprendre mon travail à temps plein, trop de douleur et de difficultés dans les transports en commun (je vis à Paris). Mon médecin traitant prévoyait de prolonger le mi-temps thérapeutique en AT à son maximum (renouvellement 3 mois) mais je sais que ce n?est pas possible après la consolidation et j?avoue aussi ne plus avoir la force de me battre avec la Sécu. Beaucoup trop de pression qui m?empêche de m?investir correctement dans mon boulot. La reprise à mi-temps est très difficile bien que j?adore mon métier (2,5 ans d?absence, ce n?est pas négligeable !).

Mes questions sont les suivantes :

1/ Est-ce que la médecine du travail peut demander un temps partiel temporaire pour « motif médical » à ma RH ? (à 50% pour une durée de 3 mois puis à 80% par exemple) Dans l?affirmative, est-ce que cela rentre dans le cadre du reclassement professionnel ?

A noter, dans ma convention collective, une demande de travail à temps partiel pour convenance personnelle est accordée pour une période de 1 an (renouvelable 2 fois par tacite reconduction). Or je ne souhaite pas du tout m?engager dans un temps partiel et encore moins dans un mi-temps pour 1 an. J?espère d?ici quelques mois pouvoir reprendre au moins à 80% et ensuite retrouver mon temps complet.

2/ L?article Annexe I à l'art. R434-35 du code de la Sécurité sociale précise : « La consolidation ne coïncide pas nécessairement avec la reprise d'une activité professionnelle. Dans certains cas, les séquelles peuvent être suffisamment importantes pour empêcher celle-ci, et dans d'autres, le travail peut être repris avec poursuite de soins, pendant un temps plus ou moins long, en attendant que la séquelle prenne ce caractère permanent, qui justifie la consolidation, à condition que la valeur du préjudice en résultant soit définitive »

Si je veux faire valoir ce texte, quelles sont les démarches ? Mon médecin traitant doit remplir le formulaire post-consolidation pour les séquelles et la poursuite des soins, doit-il ajouter un commentaire pour faire valoir ce texte ou doit-il prescrire un arrêt maladie cette fois ?

3/ Quel est l?intérêt d?une déclaration Cotorep dans mon cas (IPP12% et j?ai 40 ans) ?

Merci d?avance à toutes les personnes qui auront le courage de lire ma longue prose? et bien sûr à toutes celles qui pourront m?apporter des réponses.

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