Mentions légales

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Mise à jour : 07/10/2014

A. Editeur
B. Hébergeur et intervenants techniques
C. Vocation du site

A. Protection des droits de l'internaute
B. Utilisation de données techniques (adresse IP, cookies)

A. Qualité du contenu
B. Exactitude de l'information - Responsabilité
C. Principes d'utilisation du site e-sante.fr
D. Forums et contributions

1. Communication publique
2. Licence d'utilisation
3. Propriété intellectuelle de tiers
4. Age minimum
5. Modération des forums et des contributions (témoignages, astuces, commentaires)
6. Responsabilité
7. Sources des contributions
8. Confidentialité des données


E. Publicité
F. Liens hypertextes vers des sites de tiers
G. Interdiction du framing ou de l'encapsulage
H. Indemnisation
I. Propriété intellectuelle

1. Droits d'auteurs
2. Droits sur les photographies
3. Marques de commerce

QUI SOMMES-NOUS ?

A. Éditeur

Le site e-santé.fr est édité par la société E-santé SA.

La société E-santé SA est une société à vocation européenne présente en France et en Belgique par ses portails santé e-sante.fr, e-sante.be et e-gezondheid.be.

E-santé est une société anonyme au capital de 3,4 millions d'euros, dont le siège social est situé 111 avenue Victor Hugo, 75 784 Paris Cedex 16, immatriculée au Registre du Commerce de Paris sous le n° B 439 658 634 (numéro de TVA intracommunautaire FR81439658634).

Secrétariat : (à préciser)

Directeur de la Publication : Pascal Yassef - Président Directeur Général de la société E-Santé SA

Pour le contacter : contact@e-sante.fr

Directrice de la Rédaction : Isabelle Gayrard Auzet - Rédactrice en chef du site e-sante.fr (hors e-docteur)

Pour le contacter : contact@e-sante.fr
 

B. Hébergeur et intervenants techniques

Prestataire technique :

MMDEV, SARL au capital de 1000 euros : La Bâtie - Saint Laurent de Chamousset, 69930 France - tech@mmdev.fr – 0870 467 169
RCS : Lyon B 481 731 529

Hebergeur :

Ile des Médias, SAS au capital de 88 123 euros : 15 rue de la Banque, 75002 Paris - info@ile-des-medias.com - 01 53 00 13 00
RCS : Paris B 384 452 165

Prestataire d'envoi d'e-mailings :

SMARTFOCUS France , SA au capital de 2 065 116,70 euros :  42-46 rue Médéric, 92110 Clichy. 01 41 27 27 17 - contact@smartfocus.fr - 01 41 27 27 17
RCS : Nanterre B 418 712 857

C. Vocation du  site

Actualités médicales en ligne, articles médicaux et de santé quotidienne, fonds encyclopédiques, base de données, E-santé a développé un contenu et des services permettant à chaque visiteur de mieux prendre en charge sa santé et celle de son entourage.

E-santé accompagne l'internaute dans ses recherches quotidiennes en matière de santé, l'aide à mieux comprendre certains mécanismes de santé et à orienter ses démarches.

E-Santé s'adresse au grand public non professionnel de santé. E-santé a ainsi pour vocation de fournir des informations complémentaires à la consultation médicale. Son utilisation se situe soit en amont de la consultation, afin d'identifier par exemple les questions à poser au praticien, soit en aval pour approfondir ses connaissances sur le sujet de la consultation, mieux comprendre les maladies et les questions de santé en général. E-santé aide l'internaute à établir un dialogue critique et constructif avec son médecin.
 

DONNEES PERSONNELLES

A. Protections des droits de l'internaute

E-Santé respecte la vie privée des utilisateurs du site Internet. La collecte de données personnelles sur le site Internet e-sante.fr et l'utilisation que fait E-Santé de ces données est conforme aux dispositions de la loi française relative à l’Informatique, aux Fichiers  et aux Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Les informations personnelles concernant les visiteurs du site e-sante.fr sont confidentielles.

Plusieurs formulaires électroniques permettent de collecter des données à caractère personnel : abonnement à la lettre d'information, participation à un jeu-concours, inscription à Mon E-santé (bouquet de services proposés par E-santé).

E-santé s'engage à ne pas envoyer de propositions de partenaire ou transmettre à des tiers à des fins commerciales les adresses e-mail recueillies sur le site lors des abonnements à la newsletter ou de la participation à un jeu aux abonnés qui n’ont pas exprimé leur consentement préalable et volontaire lors de leur inscription à E-santé par le biais d'une case à cocher.  

Si dans le cadre de la participation d'un jeu, l'internaute accepte de s'abonner à une newsletter d'un partenaire d'E-santé, les données personnelles le concernant sont alors transmises aux partenaires. Les partenaires deviennent alors responsables de ces données.

Les sociétés proposant des services par l’intermédiaire d’E-santé sont responsables des données collectées sur ces formulaires.
A chaque fois qu'une information personnelle est susceptible d'être communiquée par l'internaute, E-Santé s'engage à l'informer clairement sur l'utilisation de cette donnée.

L'internaute peut obtenir gratuitement la communication écrite des données à caractère personnel le concernant, ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes ou non pertinentes, en écrivant à :
E-Santé 111 avenue Victor Hugo - 75784 Paris Cedex 16 et en joignant à sa demande la copie d'une pièce d'identité.

L’internaute peut modifier ou supprimer en ligne son abonnement à la newsletter d'E-Santé ou à Mon E-santé.

L'internaute souhaitant exercer son droit de rectification ou de suppression de toute ou partie des informations le concernant peut le faire à tout moment par mail à l'adresse legal@e-sante.fr.

En cas d'abonnement uniquement aux newsletters E-santé, les données à caractère personnel sont conservées 6 mois après le désabonnement définitif aux newsletters. Passé ce délai, elles sont supprimées définitivement.
En cas de simple participation au jeu-concours organisé par E-santé, les données à caractère personnel  sont conservées toute la durée du jeu. Passé ce délai, elles sont supprimées définitivement.

En cas de suppression de Mon E-santé, toutes données à caractère personnel  sont définitivement supprimées sauf le pseudonyme et les contributions associées.

En cas de participation aux forums, ou en cas de publication de commentaires, astuces ou témoignages, le pseudonyme, les contributions seront conservées sur le site.

B. Utilisation de données techniques (adresse IP, cookies)

Adresses IP :
Les adresses IP des contributeurs au forum seront conservées pendant un an.

Cookies :
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En effaçant les cookies, vous serez déconnecté du site E-santé. Il vous faudra redonner votre pseudonyme et votre mot de passe pour vous identifier.

Il vous est conseillé de vous déconnecter si vous êtes sur un ordinateur partagé par plusieurs utilisateurs ou en accès public à la fin d’une session pour s’assurer que personne d’autre que vous n’utilise votre pseudonyme pour poster des messages à votre insu.

VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES

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A. Refuser un Cookie par l’intermédiaire de votre logiciel de navigation

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des Cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les Cookies vous empêchera d’utiliser notre site dans des conditions normales, à l’exception des fonctions basiques.

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B. Refuser un Cookie d’audience

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C. Refuser un Cookie publicitaire

 

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DEONTOLOGIE

A.  Qualité du contenu

Le site Internet e-sante.fr et son contenu sont fournis "en l'état".

E-santé n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant la qualité de l'information mise à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. En ce sens, E-santé s'engage dans la mesure du possible, à fournir une information scientifiquement exacte au moment de sa parution, fiable, pertinente et intelligible.

Les articles du site e-sante.fr sont écrits par des journalistes et des docteurs en médecine ou en sciences. Ils sont systématiquement supervisés par le Rédacteur en chef d'e-sante.fr avant leur mise en ligne. La liste des rédacteurs et de leurs fonctions est consultable en cliquant ici.

Dans tous les cas, chaque article est signé du vrai nom du rédacteur (aucun pseudonyme n'est utilisé).

Chaque article est daté, la ou les sources des articles sont clairement citées.

Le site s'engage à traiter les thèmes du magazine et des guides pratiques de façon neutre.

Un comité scientifique composé de médecins se porte garant du sérieux du site et de ses choix éditoriaux. Les articles diffusés chaque semaine lui sont soumis avant leur mise en ligne.

Les membres du Comité Scientifique ont la particularité de s'impliquer en parallèle dans la conception d'ouvrages médicaux pour le grand public ou dans la construction de médias électroniques.


Liste des membres du Comité déontologique :

- Dr Paul Bensussan : psychiatre. Auteur de plusieurs livres.

- Dr Etienne Bidat : pneumopédiatre et allergologue (créateur du site www.allergienet.com, et de programmes interactifs)

- Dr Dominique Boute : médecin spécialiste en endocrinologie, diabétologie et nutrition (auteur du livre ' Peut-on prévenir le surpoids de l'adulte ' et co-auteur du guide alimentaire édité par la Direction Générale de la Santé ' La santé vient en mangeant ')

- Pr Christophe Dupont : Gastro-pédiatre (Hôpital St Vincent de Paul)

- Dr David Elia : gynécologue (rédacteur en chef du magazine Gynobs et auteur de livres)

- Dr Marc Espié : cancérologue (Hôpital St-Louis)

- Dr Alain Hagège : cardiologue (Hôpital Pompidou, vice-Président de la Société française de cardiologie.)

- Dr Catherine Solano : andrologue et sexologue (Hôpital Cochin), et auteur de nombreux livres.
 

B. Exactitude de l'information – Responsabilité

Les informations figurant sur ce site sont présentées de manière non exhaustive et sont diffusées essentiellement dans un but d'information générale. Les informations médicales ne sont pas destinées à remplacer la consultation d'un professionnel de la santé. Vous ne devez en aucun cas utiliser les informations contenues dans ce site pour établir un diagnostic ou déterminer un traitement. Ne négligez jamais un avis médical et ne tardez pas non plus à consulter un médecin en raison d'une information que vous auriez trouvée sur ce site.

Alors même qu'E-santé et ses fournisseurs ont effectué toutes les démarches nécessaires pour s'assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, E-santé et ses fournisseurs ne sauraient être tenus pour responsables d'erreurs, d'omissions ou de résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de celles-ci.

E-santé et ses fournisseurs d'information ne pourront être tenus pour responsables des dommages résultant de virus quelle qu'en soit la forme, de bug(s), voire de tout programme ou d'application qui serait incompatible avec l'infrastructure utilisée par l'utilisateur, ni des dommages subis par l'utilisateur par le fait d'une panne, interruption ou erreur, évolution, remise en état, contrôle, maintenance, problème technique, coupure du réseau téléphonique ou des réseaux ou services liés, surcharge, négligence ou faute de tiers ou de l'utilisateur, ainsi qu'en cas d'évènements indépendants de la volonté de E-santé.

E-santé ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur le site, de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le contenu de ce site. Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages directs ou indirects, y compris la perte de données, de bénéfices et l'interruption d'activité.

En tout état de cause, si la responsabilité d’E-santé devait être, malgré tout, engagée, le montant de l'indemnisation ne devra pas dépasser 1.000 euros.

C. Principes d'utilisation du site e-sante.fr

Lors de la consultation et de l'utilisation de notre site, notamment lorsque vous émettez des avis ou commentaires sur les rapports, comptes-rendus et communiqués E-santé, vous ne devez en aucun cas :

- Utiliser des moyens qui auraient pour conséquence de limiter l'utilisation paisible du site par un tiers

- Utiliser le site pour menacer, harceler, traquer, abuser et d'une manière générale porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits de E-santé ou de tiers.

- Intercepter ou tenter d'intercepter du courrier électronique ou toute autre communication privée qui ne vous est pas destinée.

- Envoyer du courrier électronique à des visiteurs ou à d'autres utilisateurs de l'Internet, pour tout motif autre qu'une communication individuelle et notamment, utiliser le site en tant qu'instrument de communication de masse afin de communiquer un message à caractère général et non sollicité par les destinataires ou utiliser votre courrier électronique comme une adresse à laquelle les visiteurs ou d'autres internautes doivent répondre (sauf si expressément autorisé par E-santé)

- Vous présenter faussement comme un employé, agent ou préposé de E-santé.

- Commercialiser tout ou partie des services proposés par E-santé.

D. Forums et contributions

Pour participer aux forums d'e-sante.fr ou pour poster une contribution (commentaire, astuce, ou témoignage à la suite d’un article), il est nécessaire de s’inscrire à Mon E-santé. Cette inscription est entièrement gratuite.

Les conditions générales présentes sur le formulaire d’inscription à Mon E-santé sont accessibles sur ce lien.
Les forums sont un lieu d'échange, de débat d'idées où la convivialité et le respect d'autrui sont primordiaux. Les contributions vous permettent de témoigner sur vos expériences ou de réagir à un article d’E-santé.

1. Communication publique 

Tous les messages que vous envoyez sur les forums publics et que vous publiez en tant que contribution sur e-sante.fr sont des communications publiques et par conséquent engagent votre responsabilité. Si vous souhaitez conserver à certaines informations leur caractère confidentiel, ne les communiquez pas par ce biais.

Afin de protéger votre vie privée, il vous est recommandé de vous enregistrer sous un nom d’utilisateur anonymisé (pseudonyme) lors de votre inscription à Mon e-santé. Il vous appartient, dans le choix de votre pseudonyme, de respecter le droit des tiers (marques, produits, personnalités connues. Le choix de votre pseudonyme engage votre responsabilité et en aucun cas la responsabilité de l’éditeur à l’égard des tiers.
De même, nous vous déconseillons de mettre en ligne une photographie réelle de vous si vous souhaitez protéger votre vie privée.
Vous êtes également responsable des images que vous publiez : veillez à utiliser uniquement les images sur lesquelles vous avez les droits. E-santé ne sera pas responsable de l’utilisation de ces images par des tiers.

En cas d’utilisation de noms de personnalités connues, de marques et produits connus, de numéros de téléphone, d’adresse email, de nom de site web (liste non exhaustive ni limitative), E-santé se réserve le droit de modifier le nom d’utilisateur afin de respecter les conditions d'utilisation du forum.
Vous êtes informé qu’en rendant  publiques certaines données à caractère personnelle (adresse mail,  nom, prénom, adresse postale, …), nonobstant les recommandations d’E-santé en matière d’anonymat, vous êtes susceptible d’être contacté directement par des personnes ou de voir récupérer ces informations par le biais de robots étrangers à E-santé. E-santé n’est en aucun cas responsable des conséquences liées à cette communication publique de ces informations ni de l’indexation et de la mémorisation de ces informations sur les principaux moteurs de recherche.
En cas de demande de suppression de ces informations, E-santé ne peut être tenu responsable de la conservation de ces données sur les moteurs de recherches.  

E-santé attire votre attention sur le fait que vous n'avez pas la possibilité d'effacer ou de modifier vos messages une fois qu'ils ont été postés, de même vous ne pouvez pas effacer les citations de vos messages effectuées par les autres internautes.
L’auteur du message qui voudrait voir l’un de ses messages modifié devra en faire la demande à contact@e-sante.fr.

Si vous supprimez votre compte Mon E-santé, cela n’effacera ni vos messages ni vos contributions.
 

2. Licence d'utilisation 

En tant que membre d'un ou plusieurs forums publics ou de participant aux contributions d’e-sante.fr, vous donnez à E-santé une licence non exclusive d'utilisation transférable, mondiale, gratuite pendant toute la durée légale des droits d'auteur, pour reproduire, modifier, traduire, distribuer, transmettre, adapter, diffuser et représenter publiquement, à tous les membres et aux modérateurs de nos forums publics, tout ou partie de vos messages adressés à ces services. Cette licence permet notamment à un membre ou à un modérateur d'employer une partie ou l'intégralité du texte d'un message précédent que vous avez envoyé et de l'insérer dans leur propre message, dans le cadre d'une réponse ou d'un commentaire.

En cas de contribution (témoignage ou astuce), vous donnez à E-santé une licence non exclusive d'utilisation transférable, mondiale, gratuite pendant toute la durée légale des droits d'auteur, pour reproduire, modifier, traduire, distribuer, transmettre, adapter, diffuser et représenter publiquement, à tous les membres et aux modérateurs de nos forums publics, tout ou partie de vos messages adressés à ces services. Cette licence permet notamment à E-santé de publier votre témoignage ou votre astuce sur l'ensemble du site e-sante.fr.

3. Propriété intellectuelle de tiers 

En participant à nos Forums Publics, et en postant une contribution, vous devez prendre la précaution de ne pas contrefaire les droits de propriété intellectuelle de tiers, spécialement des droits d'auteur ou des marques de commerce. Vous vous engagez à garantir et à tenir indemne E-SANTE contre toute réclamation de tiers suite à l'affichage ou à la publication sur notre site de vos messages ou envois contenant ou impliquant la propriété intellectuelle de tiers.

4. Âge minimum 

Tous les participants aux Forums Publics ou aux Groupes de discussion déclarent être âgés de dix-huit (18) ans et plus.

5. Modération des forums et des contributions (témoignages, astuces, commentaires)  

Les forums et les contributions sont modérés a posteriori sans discrimination chaque jour ouvré par les salariés de la société E-santé qui interviennent en qualité d’administrateur pour une modération de premier niveau visant à vérifier que les propos tenus restent courtois, respectueux et conformes aux lois en vigueur.

Une modération de deuxième niveau est effectuée par le médecin Rédacteur en chef du site e-sante.fr sur signalement des modérateurs de premier niveau pour répondre ponctuellement à des questions médicales.

Ces forums sont destinés uniquement aux questions de santé et les échanges n'entrant pas dans ce cadre seront retirés à la discrétion du modérateur.
Les commentaires, témoignages et astuces sont destinés uniquement à réagir ou à répondre à une question posée par E-santé. Les contenus n’entrant pas dans ce cadre seront retirés à la discrétion du modérateur.

Les propos suivants seront systématiquement supprimés :

- propos contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs,

- propos à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,

- propos à caractère agressif ou "ordurier" et de nature à donner une image dégradée de l'objet du message,

- propos incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,

- propos menaçant une personne ou un groupe de personnes,

- propos à caractère pédophile ou pornographique (protection de la jeunesse),

- propos incitant à commettre un délit, un crime, faisant l'apologie de crimes de guerre ou contre l'humanité,

- propos incitant à la prise de drogues, alcool, tabac.

- propos incitant au suicide.

De même,

- les contributions à caractère commercial, les citations récurrentes de marques, de sites internet, de services commerciaux pouvant être assimilées à des publicités détournées, seront supprimées.

- Les citations des coordonnées précises de spécialistes ou établissements médicaux (noms, adresse, numéro de tel, mail ...) et les citations répétées de noms de spécialistes et d'établissements médicaux seront supprimées.

Cette liste n'est pas exhaustive. E-santé se réserve le droit de supprimer des messages qui n'entreraient pas dans l'une de ces catégories.

En cas d'abus répétés, E-santé se réserve le droit de porter plainte et tiendra à la disposition de la justice les adresses IP des utilisateurs mis en cause.
En cas de contenus manifestement illicites postés sur le site ; E-santé pourra signaler les faits aux autorités compétentes et tiendra, le cas échéant, à leur disposition dans le cadre d’une enquête, les adresses IP des utilisateurs mis en cause.

Pour écrire au modérateur, merci d'utiliser l'adresse contact@e-sante.fr en précisant que votre message est à l'intention du modérateur des forums e-sante.fr.

6. Responsabilité 

Le site e-sante.fr ne saurait être tenu pour responsable des propos (suggestions, appréciations, formules) émis par les utilisateurs des forums. Les utilisateurs sont seuls responsables du contenu et de l'usage possible de leurs propos.

Les utilisateurs parlent en leur nom personnel et délivrent des informations qui ne peuvent en aucun cas se substituer à la consultation médicale.

7. Sources des contributions 

Les utilisateurs des forums ne doivent pas être considérés comme des professionnels de santé. S'il en est autrement, cela doit être précisé et la spécialité médicale doit être précisée.

Si les utilisateurs des forums émettent des allégations médicales et/ou scientifiques, celles-ci doivent avoir été vérifiées préalablement et être ainsi a priori véridiques et correctes.

Les utilisateurs sont invités à indiquer si possible les sources et éléments de preuve (références, liens, article scientifique, presse médicale ou générale, etc.) des données médicales et/ou scientifiques diffusées si elles ne proviennent pas de leur expérience personnelle.

E. Publicité

La publicité constitue pour le site e-sante.fr une source de revenu. Les emplacements publicitaires sont clairement identifiés grâce au picto "PUB" accolé aux bandeaux publicitaires ou par le libellé "publi-information" accolé à un texte. L'autre source de revenu du site e-sante.fr est la location de contenus à d'autres sites internet.

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F.  LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES DE TIERS

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G. Interdiction du framing ou de l'encapsulage

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H.  Indemnisation

Vous acceptez de garantir et d'indemniser E-santé contre toute action ou réclamation d'un tiers en raison de votre utilisation du contenu ou du site Internet e-sante.fr, de votre non-respect d'une des présentes conditions d'utilisation ou de votre communication d'informations non sollicitées. A ce titre, vous prendrez en charge l'intégralité des dommages et intérêts auxquels E-santé pourrait être condamnée ainsi que les frais de justice et les honoraires exposés par E-santé. E-santé vous informera dans les meilleurs délais d'une telle réclamation ou action en justice.

E-santé se réserve le droit, à son choix et à ses frais, de participer à la défense et/ou au règlement amiable d'une réclamation ou d'assumer seule la défense et le contrôle de la procédure, sans vous libérer de vos obligations de dédommagement. Vous ne devez en aucun cas accepter une solution amiable qui mettrait en cause la responsabilité de E-santé ou mettrait à sa charge une obligation quelconque, sans le consentement préalable de E-santé.

I. Propriété intellectuelle

1.  Droits d'auteurs 

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